Une assurance homme-clé garantit la survie d’une entreprise, par la prise en charge de la perte d’exploitation liée à une incapacité de travail d’une personne dont la présence est essentielle au bon fonctionnement de cette dernière. Découvrez en détail les modalités de souscription et de fonctionnement de l’assurance homme-clé.
Définition du concept d’homme-clé
L’homme clé ou personne clé désigne un individu dont les compétences et les responsabilités sont uniques, et dont l’incapacité de travail, brève ou prolongée, ou encore la disparition, implique une perte d’exploitation mettant en danger la pérennité de l’entreprise à laquelle il est rattaché.
Qualifiant généralement le chef d’entreprise, il peut également désigner un employé avec des qualités spécifiques, nécessaires au bon fonctionnement de la société, tel qu’un chef de restaurant gastronomique étoilé, ou le nez chez un grand parfumeur.
Il est possible de souscrire une assurance spécifique pour se prémunir de tout risque ayant trait à la survie de l’entreprise si cette personne ne pouvait plus assurer ses fonctions : on parle alors d’une assurance homme clé.
Pourquoi souscrire une assurance homme-clé ?
Environ 15% des sociétés font faillite suite au décès de leur dirigeant, et un tiers supporte de lourdes pertes financières en cas de départ d’un employé dont les compétences sont uniques et essentielles au bon fonctionnement de l’entreprise. Souscrire un contrat de prévoyance est ainsi une démarche fondamentale pour assurer la pérennité de l’entreprise, dans le cas où l’homme-clé ne peut plus assurer ses fonctions.
Une assurance homme-clé couvre généralement les cas :
- De décès ;
- De perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ;
- D’incapacité totale de travail ;
- D’invalidité permanente totale.
Les conséquences pécuniaires de la disparition de l’homme-clé sont ainsi couvertes, à savoir :
- La perte d’exploitation liée à sa disparition ;
- Le remboursement des prêts bancaires contractés par l’entreprise ;
- Les frais de remplacement et de nouvelle organisation de la structure suite à sa disparition ;
- Les frais liés au maintien de l’image de marque et de la confiance des partenaires et investisseurs financiers.
Comment fonctionne une assurance homme-clé ?
Toute société peut choisir de souscrire une assurance homme-clé, quelle que soit sa forme juridique ou son nombre d’employés.
S’agissant d’un contrat de prévoyance portant sur un individu en particulier, l’assurance homme-clé est soumise à des formalités médicales, dont le résultat détermine l’acceptation, sous condition ou pas, ou le refus du contrat. Il s’agit généralement d’un questionnaire de santé, mais l’assureur peut exiger des examens supplémentaires s’il estime qu’un risque est présent, ou si la taille de l’entreprise justifie des budgets conséquents. Le refus peut être lié à l’âge de l’homme-clé, les organismes assureurs n’accordant généralement pas ce type de contrat aux personnes de plus de 55 ou 65 ans. Il peut également être lié à une condition médicale révélée par l’examen de santé. Dans certains cas, une assurance peut être contractée avec des garanties moindres, ou avec une surprime. Les fumeurs sont par ailleurs systématiquement soumis à des montants de remboursement réduits. Concernant les assurances pour vos crédits, consultez notre article sur les assurances décès invalidités.
Dans le cas d’un sinistre couvert par l’assurance, l’assureur verse une certaine somme d’argent dont le montant a été estimé en amont par l’entreprise souscriptrice, grâce à un calcul de la perte brute qui serait engendrée en cas de disparition de l’homme-clé ou d’impossibilité d’assurer ses fonctions au sein de la structure. Ce calcul spécifique est souvent réalisé en collaboration avec un expert comptable.
L’indemnisation en cas de sinistre se présente sous la forme :
- D’un forfait ou capital forfaitaire : le montant pour lequel l’entreprise a souscris une assurance est versé à l’entreprise. Les besoins sont ainsi calculés dès la souscription du contrat. Il s’agit du mode de versement le plus choisi, se rapprochant du concept de l’assurance-vie ;
- D’une indemnité : le montant versé est calculé en fonction de la perte réelle suite à la disparition ou l’incapacité de l’homme-clé, dans le montant maximal pour lequel l’entreprise est assurée. Cette indemnité peut aussi être versé de façon journalière, pour pallier l’absence temporaire de l’homme-clé au sein de la structure.
La résiliation du contrat peut être à l’initiative de l’assureur ou de l’assuré. En cas de changement lié à la situation ou à l’état de santé de l’homme-clé, faisant augmenter le risque, l’assureur peut revoir à la hausse le montant des cotisations, et résilier le contrat si l’entreprise souscriptrice refuse le changement de tarif. L’assuré peut quant à lui résilier son contrat à chaque date anniversaire.
